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Derniers articles de ACL

"User Generated Content" : une charte pour la cré…

Vendredi 19 octobre 2007 à 20:08 | Dans la catégorie Alertes Juridiques

Plusieurs des plus gros groupes titulaires de droits d’auteur (Viacom, CBS, Disney, NBC Universal, Fox et NewsCorp) et des plus grands acteurs de la diffusion de “User Generated Content” (dont MySpace, Dailymotion - seul prestataire européen signataire - Microsoft et Veoh) viennent d’annoncer leur accord sur une liste de principes de bonne conduite concernant les […]

Le barème de la rémunération équitable à la hausse pour…

Jeudi 18 octobre 2007 à 17:55 | Dans la catégorie Alertes Juridiques

La « Commission de la rémunération équitable », composée à parité de représentants des radios et des ayants droit, a adopté lundi 15 octobre le nouveau barème de la rémunération versée aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogrammes pour la diffusion de musique sur les ondes des radios privées.

Cette décision est d’autant plus notable […]

L’OMPI organise une conférence sur les industries de la crÃ…

Mercredi 10 octobre 2007 à 10:11 | Dans la catégorie Conférences

Les 29 et 30 octobre 2007, l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) accueillera dans ses quartiers de Genève une conférence internationale sur la propriété intellectuelle et les industries de la création.

L’Organisation annonce cette conférence, ouverte gratuitement au public, comme un forum de discussion entre représentants des “industries culturelles” et des différents ministères de la […]

L’IRMA publie la 5ème édition du guide "Profession en…

Mercredi 3 octobre 2007 à 18:58 | Dans la catégorie Bibliothèque Virtuelle

L’IRMA a mis à jour son guide pratique juridique, réglementaire et fiscal des professionnels du spectacle vivant.
Comprendre un métier aussi complexe que celui de producteur de spectacles revient à assimiler des notions relatives à la législation, la billetterie, l’emploi, la promotion, la circulation des artistes à l’étranger, etc.

Avec cette 5ème édition, l’ouvrage a été entièrement […]

Rencontre ECM "Pratiques culturelles numériques des je…

Vendredi 28 septembre 2007 à 11:18 | Dans la catégorie Rencontres

Dans le cadre des mesures d’accompagnement du programme Espaces Culture Multimédia (ECM), la Délégation au Développement et au Affaires Internationales (DDAI) du Ministère de la Culture et de la Communication organise chaque année des Rencontres nationales des Espaces Culture Multimédia.

Ces Rencontres sont destinées à présenter des réalisations et expériences culturelles et artistiques menées avec les […]

Rendez-vous : chat avec les fondateurs de Deezer sur 01net

Mercredi 26 septembre 2007 à 10:23 | Dans la catégorie Start-Up Musique

Le magazine 01net organise un chat avec Daniel Marhely et Jonathan Benassaya du service de streaming musical Deezer,
demain jeudi 27 septembre à 18h.

Webradios : la SACEM et France Webradios s’accordent sur un…

Lundi 24 septembre 2007 à 18:57 | Dans la catégorie Alertes Juridiques

Les webradios occupent décidément l’agenda des sociétés de gestion de droits ! Après la récente signature d’un contrat type entre la SCPP, la SPPF et le collectif Technopol, c’est au tour de l’association France Webradios d’avancer sur le terrain des négociations avec la SACEM.

Dans un communiqué de presse daté d’aujourd’hui, France Webradios (Association Nationale des […]

 

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