Suite à cette journée, le DEPS publie cinq notes sur la place et le rôle de la propriété littéraire et artistique dans le fonctionnement économique des filières d’industrie culturelle.
- CE 2007-4. I. Le livre. Christian Robin. (12 p., format pdf, décembre 2007)
- CE 2007-5. II. Le cinéma. Joëlle Farchy (sous la dir. de). (20 p., format pdf, décembre 2007)
- CE 2007-6. III. La télévision. Françoise Benhamou, Stéphanie Peltier. (24 p., format pdf, décembre 2007)
- CE 2007-7. IV. La photographie. Nathalie Moureau, Dominique Sagot-Duvauroux. (24 p., format pdf, décembre 2007)
- CE 2007-8. V. Synthèse. Françoise Benhamou, Dominique Sagot-Duvauroux. (16p., format pdf, décembre 2007)
Economies des droits d’auteur
CE 2007-4. I. Le livre
Christian Robin. (12 p.,
format pdf, décembre 2007)
Programme POLITIQUES PUBLIQUES ET REGULATIONS.
Au-delà du demi-milliard d’euros versés
annuellement par les éditeurs français en droits d’auteur,
ceux-ci sont un point nodal de l’économie éditoriale. Une
pression s’exerce sur leur niveau car c’est le seul paramètre
sur lequel un éditeur peut jouer aisément. Les évolutions
techniques risquent donc de pousser l’auteur, qui a accru sa part du
travail dans la chaîne éditoriale, à prendre en charge
l’ensemble de celle-ci, mais le statut du livre reste un atout
stratégique des maisons d’édition. La croissance des
rémunérations passant par des instances collectives est
liée à la mise en place de mécanismes
adaptés…
CE 2007-5. II. Le cinéma
Joëlle Farchy
(sous la dir. de). (20 p., format pdf, décembre 2007)
Programme
POLITIQUES PUBLIQUES ET REGULATIONS.
L’analyse économique des droits d’auteur dans
le secteur du cinéma s’est fondée sur des données
provenant tant du CNC que des sociétés de perception et de
répartition de droits (SPRD) concernées qui ont permis
l’examen détaillé d’un échantillon de cent films
de long métrage. Les auteurs et artistes-interprètes sont
à la fois nombreux et divers dans la production d’un film :
scénaristes, réalisateurs, auteurs de musique mais aussi
éventuellement auteurs de l’oeuvre littéraire
adaptée, adaptateurs-dialoguistes, comédiens… L’analyse
des modes de rémunérations et des prises de risques fait
ressortir le poids des rémunérations salariales pour les
comédiens, la généralisation des minima garantis pour les
auteurs en lieu et place d’une rémunération proportionnelle
qui se maintient surtout pour les auteurs de musique…
CE 2007-6. III. La
télévision
Françoise Benhamou, Stéphanie
Peltier. (24 p., format pdf, décembre 2007)
Programme
POLITIQUES PUBLIQUES ET REGULATIONS.
L’étude explore la question de la
rémunération des auteurs de télévision.
Après avoir procédé à une identification des flux
de droits d’auteur, qui transitent soit directement des producteurs vers
les auteurs, soit indirectement via les sociétés de perception et
de gestion collectives, l’étude s’attelle à une
évaluation des rémunérations des auteurs telles
qu’elles résultent notamment de l’application du Code de la
propriété intellectuelle dans le domaine de l’audiovisuel.
L’étude se centre sur la fiction, mais les auteurs ont aussi
recueilli un certain nombre de données sur le documentaire,
qu’elles tiennent à disposition des personnes
intéressées. Elle repose sur la collecte puis l’exploitation
de données de première main, recueillies dans les contrats de
cession de droits d’auteur déposés au Registre public de la
cinématographie et de l’audiovisuel (RPCA), sur trois
périodes qui se situent entre 1995-1996, 2000-2001 et 2003-2004.
…
CE 2007-7. IV. La photographie
Nathalie Moureau,
Dominique Sagot-Duvauroux. (24 p., format pdf, décembre
2007)
Programme POLITIQUES PUBLIQUES ET
REGULATIONS.
Le marché de la photographie
est éclaté en de nombreux segments aux fonctionnements
très disparates. Cette diversité s’accompagne d’une
grande variété dans les statuts et les modes de
rémunération, les photographes pouvant être payés,
selon les cas, en droits d’auteur, salaires, bénéfices
industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux. La
restructuration des marchés autour de nouveaux leaders (Getty, Corbis,
Jupiter…), suite à la révolution numérique, a
fragilisé les agences d’auteurs et réduit le pouvoir de
négociation des photographes au sein de la filière. Elle
s’est accompagnée du développement de nouvelles pratiques
comme la vente de photographies libres de droits…
CE
2007-8. V. Synthèses
Françoise Benhamou, Dominique
Sagot-Duvauroux. (16p., format pdf, décembre 2007)
Programme
POLITIQUES PUBLIQUES ET REGULATIONS.
Place et rôle de la propriété
littéraire et artistique dans le fonctionnement économique des
filières d’industrie culturelle.
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