Le dialogue entre analyse économique et analyse juridique à l’aune des pratiques de la propriété littéraire et artistique est rare, comme le sont les études économiques sectorielles du droit des auteurs. C’est à cette rencontre qu’est consacrée la journée organisée par le DEPS sur «Les économies du droit d’auteur dans les filières culturelles».
Cette journée présentera les résultats d’analyses économiques inédites et attendues sur la place des droits d’auteur et l’économie de la propriété littéraire et artistique dans les filières des industries culturelles réalisées par plusieurs équipes d’économistes pour le DEPS. Part croissante de la gestion collective, adaptation du droit des auteurs aux nouvelles formes d’activités économiques et aux nouvelles questions auctoriales, généralisation des rémunérations forfaitaires, développement d’une économie de commande, etc., telles seront quelques-unes des tendances générales mises en débat.
Les analyses économiques des secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, de la photographie et du livre dialogueront avec l’analyse juridique et seront débattues au sein de tables rondes réunissant praticiens et titulaires de droits : avocat, sociétés de perception de droits, syndicat professionnel, diffuseurs, éditeurs, auteurs, etc.
Cette journée s’adresse aux professionnels des filières étudiées, aux acteurs collectifs concernés par le sujet (syndicats, SPRD, etc.), aux praticiens, théoriciens du droit et aux représentants des pouvoirs publics.
Inscription gratuite mais obligatoire
à l’Institut national du patrimoine
Auditorium Colbert
2, rue Vivienne, 75002 Paris
9 H 00 ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9 H 15 OUVERTURE
9 H 30 INTRODUCTION
Présentation du programme d’études et de la synthèse des travaux
10 H 00-11 H 15 CINÉMA
11 H 15-11 H 30 PAUSE
11 H 30-12 H 45 AUDIOVISUEL
DÉJEUNER LIBRE
14 H 00-15 H 15 PHOTO
15 H 15-15 H 30 PAUSE
15 H 30-16 H 45 LIVRE
16 H 45 CONCLUSIONS
Pierre SIRINELLI, professeur de droit (université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Cette journée présentera les résultats d’analyses économiques inédites et attendues sur la place des droits d’auteur et l’économie de la propriété littéraire et artistique dans les filières des industries culturelles réalisées par plusieurs équipes d’économistes pour le DEPS. Part croissante de la gestion collective, adaptation du droit des auteurs aux nouvelles formes d’activités économiques et aux nouvelles questions auctoriales, généralisation des rémunérations forfaitaires, développement d’une économie de commande, etc., telles seront quelques-unes des tendances générales mises en débat.
Les analyses économiques des secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, de la photographie et du livre dialogueront avec l’analyse juridique et seront débattues au sein de tables rondes réunissant praticiens et titulaires de droits : avocat, sociétés de perception de droits, syndicat professionnel, diffuseurs, éditeurs, auteurs, etc.
Cette journée s’adresse aux professionnels des filières étudiées, aux acteurs collectifs concernés par le sujet (syndicats, SPRD, etc.), aux praticiens, théoriciens du droit et aux représentants des pouvoirs publics.
Inscription gratuite mais obligatoire
à l’Institut national du patrimoine
Auditorium Colbert
2, rue Vivienne, 75002 Paris
9 H 00 ACCUEIL DES PARTICIPANTS
9 H 15 OUVERTURE
- Geneviève GALLOT, directrice de l’Institut national du patrimoine
- Philippe CHANTEPIE, chef du Département des études, de la prospective et des statistiques du ministère de la Culture et de la Communication
- Marie-Liesse BAUDREZ, sous-directrice des affaires juridiques, Direction de l’administration générale du ministère de la Culture et de la Communication
9 H 30 INTRODUCTION
Présentation du programme d’études et de la synthèse des travaux
- Françoise BENHAMOU, professeur de sciences économiques (université de Rouen et Centre d’économie de la Sorbonne, université de Paris 1)
- Dominique SAGOT-DUVAUROUX, professeur de sciences économiques (université d’Angers et Centre d’économie de la Sorbonne, université de Paris 1)
10 H 00-11 H 15 CINÉMA
- Présentation Joëlle FARCHY, professeur de sciences de l’information et de la communication (université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
- Discutant Pierre-Yves GAUTIER, professeur de droit (université de Paris 2)
- Intervenants Isabelle FELDMAN, directrice des affaires juridiques à l’ADAMI
- Laurent HEYNEMANN, réalisateur
- Christian SOULIÉ, avocat
11 H 15-11 H 30 PAUSE
11 H 30-12 H 45 AUDIOVISUEL
- Présentation Stéphanie PELTIER, maître de conférences en économie (université de La Rochelle)
- Discutant Antoine LATREILLE, maître de conférences en droit (université de Paris Sud 11)
- Intervenants Pascal ROGARD, directeur général de la SACD
- Christophe PASCAL, avocat
- N, Arte France (sous réserve de confirmation)
DÉJEUNER LIBRE
14 H 00-15 H 15 PHOTO
- Présentation Nathalie MOUREAU, maître de conférences en économie (université de Montpellier 3)
- Discutant Jean-Michel BRUGUIÈRE, professeur de droit (université de Saint-Étienne)
- Intervenants Olivier BRILLANCEAU, directeur-gérant de la SAIF
- Gilles VERCKEN, avocat
15 H 15-15 H 30 PAUSE
15 H 30-16 H 45 LIVRE
- Présentation Christian ROBIN, maître de conférences en sciences de l’information (université de Paris 13)
- Discutant Philippe GAUDRAT, professeur de droit (université de Poitiers)
- Intervenants Emmanuel DE RENGERVÉ, délégué général de la SNAC
- Jean-Claude ZYLBERSTEIN, avocat et éditeur
- Isabelle WEKSTEIN, avocate
16 H 45 CONCLUSIONS
Pierre SIRINELLI, professeur de droit (université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
